Serge Contat

De:	Serge CONTAT directeur général de la Régie immobilière de la ville de Paris
Objet:	membres du conseil d'administration du Fonds national des aides à la pierre (FNAP) Au sein du collège des représentants d'organismes intervenant dans le domaine du logement social représentant de la fédération des entreprises publiques locales
Groupe:	Fonds national des aides à la pierre (FNAP)

conseil_administration

JORFTEXT000039207394 (source JORF)

nomination

12 Octobre 2019 12/10/2019

De:	CONTAT Serge
Objet:	pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle au titre de l'année 2018

TREK1733844A (source BODD)

promotion

25 Février 2018 25/02/2018

De:	CONTAT Serge
Objet:	au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle À compter du 1er juillet 2018

TREK1735748A (source BODD)

promotion

25 Janvier 2018 25/01/2018

De:	Serge CONTAT directeur général de la régie immobilière de la ville de Paris
Objet:	membres du conseil d'administration du Fonds national des aides à la pierre (FNAP) Au titre des représentants d'organismes intervenant dans le domaine du logement social représentant de la fédération des entreprises publiques locales
Groupe:	Fonds national des aides à la pierre (FNAP)

conseil_administration

JORFTEXT000032968230 (source JORF)

nomination

05 Août 2016 05/08/2016

De:	CONTAT (Serge)
Objet:	au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale

date_debut="2012-07-01"

JORFTEXT000025802992 (source JORF)

promotion

05 Mai 2012 05/05/2012

De:	CONTAT Serge
Objet:	pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale au titre de l'année 2012 DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT

DEVK1134236A (source BODD)

promotion

25 Janvier 2012 25/01/2012

De:	Contat (Serge) directeur général
Objet:	membres du comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable à compter de la publication du présent arrêté représentants de l'Agence nationale de l'habitat Suppléant
Groupe:	Agence nationale de l'habitat (ANAH)

duree="cinq ans"
suppleant

JORFTEXT000000461170 (source JORF)

nomination

16 Mai 2007 16/05/2007

De:	Contat (Serge)
Objet:	représentants des organisations mentionnées aux articles 1 et 2 du décret n° 88-274 du 18 mars 1988 d) En raison de leur vocation générale, et de leurs actions dans le domaine du logement Sur désignation de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat Suppléants
Groupe:	Agence nationale de l'habitat (ANAH) Commission nationale de concertation

suppleant

JORFTEXT000000461169 (source JORF)

nomination

16 Mai 2007 16/05/2007

De:	Serge Contat
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine représentant de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat Membre suppléant
Groupe:	Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) Agence nationale de l'habitat (ANAH)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000418027 (source JORF)

nomination

06 Juillet 2004 06/07/2004

De:	Contat (Serge)
Objet:	représentants des organisations mentionnées aux articles 1er et 2 du décret n° 88-274 du 18 mars 1988 modifié d) En raison de leur vocation générale, et de leurs actions dans le domaine du logement Sur désignation de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat Suppléants
Groupe:	Agence nationale de l'habitat (ANAH) Commission nationale de concertation

suppleant

JORFTEXT000000233212 (source JORF)

nomination

03 Juin 2004 03/06/2004

De:	Contat (Serge, Michel) directeur général de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat ; 20 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES COMMERCE, ARTISANAT Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000605980 (source JORF)

nomination

13 Juillet 2003 13/07/2003

De:	Serge Contat directeur général de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat (ANAH)
Objet:	membres du Conseil national de l'habitat IV. - personnalités choisies en raison de leur compétence par le ministre chargé de la construction et de l'habitation
Remplace:	M. Pierre Pommellet
Groupe:	Conseil national de l'habitat (CNH)

JORFTEXT000000418613 (source JORF)

nomination

04 Mars 2003 04/03/2003

De:	Serge Contat ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:	directeur général de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
Remplace:	M. Pierre Pommellet
Groupe:	Agence nationale de l'habitat (ANAH)

date_debut="2002-05-30"

JORFTEXT000000408167 (source JORF)

nomination

04 Mai 2002 04/05/2002

De:	Contat (Serge)
Objet:	ingénieurs en chef des ponts et chaussées à compter des dates

JORFTEXT000000773485 (source JORF)

promotion

23 Octobre 2001 23/10/2001

De:	Contat (Serge)
Objet:	tableau d'avancement (ponts et chaussées) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées au titre de l'année 2001 est fixé

JORFTEXT000000405250 (source JORF)

inscription

20 Mars 2001 20/03/2001